Conditions générales d’utilisation de rovanthesil
Bienvenue sur rovanthesil.com. Merci de lire attentivement nos conditions générales, applicables à tous les visiteurs et utilisateurs du site.
Mise à jour du 1er novembre 2025
Acceptation des conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation de rovanthesil.com impliquent l’acceptation expresse des présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces dispositions, merci de ne pas utiliser le site ni ses fonctionnalités.
Définitions
Pour faciliter la compréhension des présentes, voici quelques définitions applicables :
- « Utilisateur » : toute personne qui consulte le site web rovanthesil.com, qu’elle soit enregistrée ou non comme membre.
- « Contenu » : l’ensemble des données, textes, images, logos, vidéos et autres éléments publiés sur rovanthesil.com.
- « Services » : désignent les fonctionnalités proposées via le site, telles que consultation du blog ou inscription à des newsletters.
- « Prestataire » : toute société ou individu intervenant dans la gestion technique du site.
Utilisation des services du site
Le site rovanthesil.com fournit des outils d’information et de partage, utilisables conformément aux règles précisées dans ces conditions.
Éligibilité
L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures capables légalement de contracter. Toutes les informations fournies doivent être exactes.
Tout usage par un mineur est strictement interdit.
Obligations des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à respecter la loi ainsi que le bon usage du site et de ses contenus.
- Ne pas créer de faux profils ou fournir de fausses informations
- Ne pas publier de contenus injurieux ou illicites
- Respecter la confidentialité des autres utilisateurs
- Respecter l’intégrité des systèmes informatiques du site
Usages interdits
Les usages suivants sont strictement interdits sur rovanthesil.com :
- Utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou trompeuses
- Diffuser des messages commerciaux non sollicités (spam)
- Collecter illégalement des données d’autres utilisateurs
- Tenter d’accéder sans autorisation à des systèmes sécurisés
- Porter atteinte à la réputation de rovanthesil.com ou de tiers
Propriété intellectuelle du site
Tout le contenu et la structure de rovanthesil.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite, hors exceptions prévues par la loi.
Contenus partagés par les utilisateurs
Les utilisateurs sont responsables du contenu qu’ils publient et garantissent ne pas enfreindre les droits de tiers.
Droits attribués à rovanthesil.com:
En publiant sur le site, l’utilisateur concède à rovanthesil.com le droit d’utiliser, diffuser, modifier et traduire son contenu dans le respect de la loi.
Respect de la vie privée
Vos données personnelles sont gérées conformément à notre politique de confidentialité disponible en ligne. Merci de la consulter pour toute information. Voir la politique
Clause de non-responsabilité
Le contenu publié sur rovanthesil.com vise à informer le public et ne se substitue pas à un avis professionnel.
Mise en garde générale:
Les informations du site sont proposées à titre indicatif et ne constituent pas des recommandations officielles.
Limitation de responsabilité
rovanthesil.com décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, pertes de données ou interruptions de service.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser rovanthesil.com en cas de litige résultant d’un usage non conforme des contenus ou services.
Règlement des litiges
En cas de différend, une résolution amiable sera recherchée avant toute procédure.
Arbitrage
Les litiges non résolus peuvent être soumis à un arbitrage sous la législation française.
L’arbitrage ne prive pas de voies recours légales.
Plateforme de résolution en ligne
Les utilisateurs peuvent consulter la plateforme européenne de résolution des litiges pour signaler un différend.
En savoir plus sur la médiation: En savoir plus sur la médiation
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont régies par la loi française et relèvent des tribunaux compétents du siège social du site.
Résiliation
rovanthesil.com peut mettre fin à tout moment à votre accès au site en cas de non-respect des conditions générales.
Modifications
Nous pouvons ajuster ces conditions à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur rovanthesil.com.
Divisibilité
La nullité d’une clause n’affecte pas la validité du reste des conditions.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et rovanthesil.com concernant l’utilisation du site.
Nous contacter
Adressez vos questions sur les présentes conditions à notre équipe.
Adresse email: content@rovanthesil.com
Téléphone: +33 (0)3 25 61 05 75
Adresse postale: 5 boulevard Vincent Gâche, 44200 Nantes France
Date d’application: 1er novembre 2025
Version: 2.0